Toutes les commandes effectu\u00e9es sur le site sont soumises aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. La soci\u00e9t\u00e9 Les Carnets de l’Artimuse se r\u00e9serve le droit d’adapter ou de modifier \u00e0 tout moment les pr\u00e9sentes, la version des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente applicable \u00e0 toute transaction \u00e9tant celle figurant en ligne sur le site www. carnets.lartimuse.fr au moment de la commande.<\/p>\n\n\n\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont accessibles de fa\u00e7on permanente permettant leur impression et\/ou leur t\u00e9l\u00e9chargement, de mani\u00e8re \u00e0 ce que ce que le Client puisse proc\u00e9der \u00e0 leur reproduction ou \u00e0 leur sauvegarde. Elles pr\u00e9vaudront, le cas \u00e9ch\u00e9ant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.<\/p>\n\n\n\n
I – Le Client<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le Client d\u00e9clare avoir la capacit\u00e9 juridique ou \u00eatre titulaire d’une autorisation lui permettant d’effectuer une commande sur le site. Lors de l’enregistrement des donn\u00e9es personnelles du Client dans la rubrique \u00ab\u00a0mon compte\u00a0\u00bb, ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivit\u00e9 des donn\u00e9es obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libell\u00e9 des coordonn\u00e9es du destinataire, la soci\u00e9t\u00e9 Les Carnets de l’Artimuse ne saurait \u00eatre tenu responsable de l’impossibilit\u00e9 de livrer le produit. La soci\u00e9t\u00e9 Les Carnets de l’Artimuse se r\u00e9serve le droit d’annuler toute commande lorsque l’adresse IP du client sera domicili\u00e9e dans un pays diff\u00e9rent de l’adresse de facturation et\/ou de livraison.<\/p>\n\n\n\n II – Les produits<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sont ceux d\u00e9crits sur le site www.carnets.lartimuse.fr. Les produits propos\u00e9s par www.carnets.lartimuse.fr sont conformes aux normes applicables en France.<\/p>\n\n\n\n La soci\u00e9t\u00e9 Les Carnets de l’Artimuse apporte le plus grand soin dans la pr\u00e9sentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du Client. Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le site www.carnets.lartimuse.fr, ce que le client reconna\u00eet et accepte.<\/p>\n\n\n\n Les \u00e9l\u00e9ments tels que notamment photographies, textes, graphismes ainsi que toutes les informations et caract\u00e9ristiques illustrant et\/ou accompagnant les produits ne sont pas contractuels, ce que le Client reconna\u00eet.<\/p>\n\n\n\n En cons\u00e9quence, la soci\u00e9t\u00e9 Les Carnets de l’Artimuse ne saurait encourir la moindre responsabilit\u00e9 en cas d’erreur ou d’omission de l’un quelconque de ces \u00e9l\u00e9ments ou en cas de modification desdits \u00e9l\u00e9ments par l\u2019entreprise. \u200bLes produits pr\u00e9sent\u00e9s ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles, tel qu’indiqu\u00e9s au moment de la passation de votre commande. En cas d\u2019indisponibilit\u00e9 du produit command\u00e9, vous en serez inform\u00e9 au plus t\u00f4t et aurez le choix d’\u00eatre rembours\u00e9 ou de recevoir un produit \u00e9quivalent. Les Carnets de l’Artimuse ne saurait \u00eatre tenue pour responsable de l\u2019inex\u00e9cution du contrat conclu en cas de force majeur, de perturbation ou gr\u00e8ve total ou partielle notamment des services postaux et moyens de transports. Les produits sont disponibles \u00e0 la vente dans les territoires suivant : France m\u00e9tropolitaine, Corse comprise. Des frais de douanes et autres taxes locales peuvent s’appliquer selon votre pays de r\u00e9sidence. Vous serez seul responsable de leur paiement au moment de la livraison de votre commande. Les Carnets de l’Artimuse n’est pas tenu de v\u00e9rifier et de vous informer des droits de douanes et taxes applicables.<\/p>\n\n\n\n Si, en d\u00e9pit de la vigilance de la soci\u00e9t\u00e9 Les Carnets de l’Artimuse les produits sont indisponibles ou dans les cas exceptionnels de commande simultan\u00e9e d’un m\u00eame produit par plusieurs clients, la soci\u00e9t\u00e9 Les Carnets de l’Artimuse en informera le Client par e-mail dans les meilleurs d\u00e9lais. Le Client pourra alors commander un autre article en remplacement, ou annuler sa commande et se faire rembourser, le cas \u00e9ch\u00e9ant, les sommes d\u00e9j\u00e0 vers\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n L’indisponibilit\u00e9 d\u00e9finitive ou temporaire ne saurait en aucun cas engager la responsabilit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 Les Carnets de l’Artimuse, pas plus qu’elle ne saurait ouvrir un quelconque droit \u00e0 indemnisation ou dommages et int\u00e9r\u00eats en faveur du Client.<\/p>\n\n\n\n III – La Commande<\/strong><\/p>\n\n\n\n La prise de commande sur le site est soumise au respect de la proc\u00e9dure mise en place par la soci\u00e9t\u00e9 Les Carnets de l’Artimuse concr\u00e9tis\u00e9e par une succession de diff\u00e9rentes \u00e9tapes que le client doit imp\u00e9rativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilit\u00e9, \u00e0 tout moment du processus de la commande, de v\u00e9rifier le d\u00e9tail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’\u00e9ventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation.<\/p>\n\n\n\n Le montant maximum de chaque commande effectu\u00e9e par un Client (m\u00eame nom, m\u00eame adresse) ne pourra pas d\u00e9passer la somme de 5.000\u20ac toutes taxes comprises. Dans ce cas, le Client se rapprochera directement de la soci\u00e9t\u00e9 Les Carnets de l’Artimuse pour convenir des termes et conditions de la commande<\/p>\n\n\n\n Toute commande ne sera valid\u00e9e qu’apr\u00e8s acceptation du paiement.<\/p>\n\n\n\n Toute commande confirm\u00e9e par le Client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des pr\u00e9sentes.<\/p>\n\n\n\n La soci\u00e9t\u00e9 Les Carnets de l’Artimuse refusera toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande ant\u00e9rieure ou qui contreviendrait aux dispositions des pr\u00e9sentes.<\/p>\n\n\n\n Dans cette hypoth\u00e8se, la soci\u00e9t\u00e9 Les Carnets de l’Artimuse informera par courrier \u00e9lectronique le Client. A d\u00e9faut pour le client de proc\u00e9der aupr\u00e8s de la soci\u00e9t\u00e9 Les Carnets de l’Artimuse \u00e0 la correction des \u00e9l\u00e9ments erron\u00e9s ou contraires aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, la soci\u00e9t\u00e9 Les Carnets de l’Artimuse se r\u00e9serve le droit de ne pas traiter la commande.<\/p>\n\n\n\n Un email de confirmation r\u00e9capitulant la commande (produits, prix, disponibilit\u00e9 des produits, quantit\u00e9…) sera adress\u00e9 au client par la soci\u00e9t\u00e9 Les Carnets de l’Artimuse. A cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier \u00e9lectronique pour la confirmation par la soci\u00e9t\u00e9 Les Carnets de l’Artimuse du contenu de sa commande. En tout \u00e9tat de cause, les factures sont remises lors de la livraison.<\/p>\n\n\n\n \u200b IV – Prix et Modalit\u00e9s de paiement<\/strong><\/p>\n\n\n\n 1. D\u00e9termination du prix<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les prix des produits (le produit d\u00e9signant un ou plusieurs carnets de notes) sont indiqu\u00e9s en euros, toutes taxes comprises pour la France m\u00e9tropolitaine et l’Union Europ\u00e9enne, hors participation aux frais de port.<\/p>\n\n\n\n Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqu\u00e9 dans le panier.<\/p>\n\n\n\n La soci\u00e9t\u00e9 Les Carnets de l’Artimuse se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment mais les produits seront factur\u00e9s sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n 2. Modalit\u00e9 de paiement<\/strong><\/p>\n\n\n\n L’int\u00e9gralit\u00e9 du paiement doit \u00eatre r\u00e9alis\u00e9e lors de la commande. A aucun moment les sommes vers\u00e9es ne pourront \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme des arrhes ou des acomptes. Le Client r\u00e8gle sa commande par carte bancaire (Visa, Eurocard\/Mastercard) conform\u00e9ment aux dispositions du pr\u00e9sent article.<\/p>\n\n\n\n Le Client acc\u00e8de \u00e0 un espace d\u00e9di\u00e9 mis \u00e0 disposition par un \u00e9tablissement bancaire, lequel assure la s\u00e9curit\u00e9 et l’enregistrement de l’ordre de paiement.<\/p>\n\n\n\n Pour toute transaction, le Client indiquera le num\u00e9ro figurant au recto de sa carte, la date d’expiration de sa carte et le cryptogramme figurant au verso de sa carte (trois derniers chiffres).<\/p>\n\n\n\n A cet \u00e9gard, le Client reconna\u00eet express\u00e9ment que la communication de son num\u00e9ro de carte bancaire \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 Les Carnets de l’Artimuse vaut autorisation de d\u00e9bit de son compte \u00e0 concurrence des produits command\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accept\u00e9, quel qu’en soit le motif.<\/p>\n\n\n\n Les donn\u00e9es enregistr\u00e9es et conserv\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 Les Carnets de l’Artimuse constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions pass\u00e9es. Les donn\u00e9es enregistr\u00e9es par le syst\u00e8me de paiement constituent la preuve des transactions financi\u00e8res.<\/p>\n\n\n\n
Chaque fiche-produit mentionne les informations suivantes : d\u00e9tails et pr\u00e9sentation des caract\u00e9ristiques des produits propos\u00e9s, mode de fabrication, quantit\u00e9s, d\u00e9lais et conditions d’envois, prix en Euros (exempt\u00e9s de TVA, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 293 B du Code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts.), et le cas \u00e9ch\u00e9ant, votre participation aux frais de port et les modalit\u00e9s de paiement.
Chaque fiche-produit est pr\u00e9sent\u00e9e en langue fran\u00e7aise. Vous \u00eates tenu de les lire enti\u00e8rement avant la passation de votre commande. Vous \u00eates seul d\u00e9cisionnaire de votre commande et des produits s\u00e9lectionn\u00e9s. \u200b
Les renseignements mentionn\u00e9s sur chaque fiche-produit sont donn\u00e9s \u00e0 titre indicatif. M\u00eame si Les Carnets de l’Artimuse met tout en \u0153uvre pour vous pr\u00e9senter des photographies illustrant au mieux la r\u00e9alit\u00e9, celles-ci ne sont cependant pas contractuelles. Veuillez \u00e9galement noter que les couleurs peuvent varier d’un \u00e9cran \u00e0 un autre. Pour ces diff\u00e9rentes raisons, Les Carnets de l’Artimuse ne pourra \u00eatre tenue responsable d’une mauvaise interpr\u00e9tation de votre part.
Si n\u00e9cessaire, Les Carnets de l’Artimuse se r\u00e9serve le droit de modifier les informations inscrites sur chaque fiche-produit, notamment les disponibilit\u00e9s, d\u00e9lais et prix.<\/p>\n\n\n\n
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